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REGLEMENT INTERIEUR CLUB DSI NIGER

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TITRE I :

DISPOSITIONS GENERALES

Article 1. Dispositions Générales

Les dispositions énoncées ci-après constituent le règlement intérieur de l’Association Club DSI Niger, conformément aux dispositions de l’article 33 des statuts de l’Association.

TITRE II : FONCTIONNEMENT

CHAPITRE I : L’ASSEMBLEE GENERALE

Article 2. Sessions

L'organisation matérielle de l’Assemblée Générale incombe au Bureau Exécutif. Les réunions de l’Assemblée Générale se tiennent au siège de l’Association ou en tout autre lieu choisi par le Bureau Exécutif. L’Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an en session ordinaire sur convocation du Bureau Exécutif. Elle peut également se réunir chaque fois que de besoin en Session Extraordinaire. Le vote par procuration est autorisé pour les membres ayant notifié par écrit leur indisponibilité et leur remplaçant au Bureau Exécutif. L’Assemblée Générale est présidée par le Président de l’Association et en cas d’empêchement dûment constaté, par le Secrétaire Général.

Article 3. Convocation

Les convocations pour l’Assemblée Générale sont signées par le Président de l’Association ou son intérimaire. Tous les membres sont convoqués de façon individuelle par simple lettre, fax ou courrier électronique, par voie de presse ou tout autre moyen approprié, au moins quinze (15) jours avant la session. L’ordre du jour de l’Assemblée Générale est proposé par le Bureau Exécutif et indiqué dans la convocation. Seuls les points prévus à l'ordre du jour adopté par l’Assemblée Générale peuvent faire l'objet d'une délibération.

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